Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de ventes (à suivre, conditions générales) disciplinent les modalités et les conditions de vente des produits commercialisés par FASTERPRINT Srl Partie TVA et Codice Fiscale 12792261005 (à suivre, "FasterPrint").
Tout les contrats pour la vente des produits de la part de FasterPrint à des tiers (à suivre « Clients ») sont règlementés par les présentes conditions générales, lesquelles sont parties intégrantes et substantielles de chaque proposition, commande et confirmation de commande, d'acquisition de produits. Les conditions de vente appliquées à la commande du client sont celles en vigueur à la date de la commande.
La transmission en ligne du formulaire de demande d'acquisition à FasterPrint et le paiement de la commande demandée correspondent à l'entière acceptation des conditions générales présentes, disponible en conformité des dispositions contenues dans le Décret législatif du 22 mai 1999, n185 (actuation des directives 97/7/CE relative à la protection des consommateurs en matière des contrats à distance).

1. Produits: prix et caractéristiques

1.1 Sauf si diversement indiqués, les prix des produits publiés pas FasterPrint doivent être interpréter sans la partie TVA. Les prix des produits mis en ligne au fur et à mesure par FasterPrint annulent et remplacent les précédents et sont soumis à l'effective disponibilité des produits, FasterPrint se réserve toutefois le droit de confirmer ou de modifier les prix des produits indiqués sur leur site internet, sur la brochure informative et tout autre matériel publicitaire, au moment de la confirmation de la commande du client.
1.2 Le caractéristiques techniques et fonctionnelles relatives aux produits indiqués par FasterPrint à travers messages promotionnels publicitaires et brochures informatives sont celles communiquées par les producteurs. FasterPrint se décharge de toutes responsabilités en ce qui concerne la véracité et la conformité de telles informations. Les images des produits sont informatives et non obligatoires.
1.3 Les produits ne viennent pas fourni en essai. Bien que les opérateurs puissent fournir des caractéristiques sur les produits, le client est responsable du choix des produits commandés, de la correspondance et la conformité des caractéristiques indiquées selon les propres exigences.

2. Commandes- facturation

2.1 Toutes les commandes d'acquisition des produits transmises à FasterPrint devront être entièrement complètées et devront contenir touts les éléments nécessaires pour l'individuation correcte des produits commandés. Chaque commande de produits transmis a FasterPrint constitue une proposition contractuelle avec le client, et sera donc soumise et obligatoire à FasterPrint seulement après la confirmation de l'acceptation des conditions. La conformité de la commande par FasterPrint équivaut à la confirmation et à l'acceptation de celle-ci.
2.2 FasterPrint se réserve le droit de ne pas accepter les commandes incomplètes, dûment remplies.
En cas de manquement exécutif de la commande par FaterPrint (dans le cas ou celle-ci soit du à l'indisponibilité du produit commandé par le client) FasterPrint veillera au plus vite à informer le client, en remboursant la somme, si éventuellement déjà versée, en vue de la commande non exécutée. Dans tel cas, le client n'aura le droit à aucun remboursement ni indemnisation ou dédommagements de la sorte.
2.3 La documentation fiscale relative aux produits commandés sera émise par FasterPrint au moment de la livraison des produits au client et pourra être transmise aussi en format email.

3. Livraison des produits.

3.1 Tout les frais de livraison des produits sont à la charge du client. Les livraison viennent effectuées généralement pas Corriere Expresso. En cas d'expédition avec paiement à la livraison, celle-ci est soumise au paiement par le client du prix relatif en espèce à savoir par virement bancaire au nom deBRTspa, d'après les indications qui seront fournies par FasterPrint au client au moment de l'expédition.
FasterPrint se réserve le droit, à son bon jugement, d'effectuer la livraison des produits commandés à travers un autre moins s'il le retient opportun. Sauf si diversement indiqué, toutes les livraisons se font au rez-de-chaussée.
3.2 Les termes de livraison indiqués par FasterPrint se réfèrent aux produits présents auprès de leurs magasins et même si attentivement évalués, ils doivent se juger non soumis par FasterPrint, laquelle peut successivement les confirmer ou les modifier, d'après les propres exigences. D'éventuels retard lors de la livraison de moins de 30 jours ne donnent pas le droit au client de refuser la livraison du produit, ni de prétendre à un remboursement ou à une indemnisation de toute sorte.
3.4 FasterPrint a le droit d'effectuer la livraison des produits (même relative à une même commande) en plusieurs livraisons successives, dans tel cas, FasterPrint se tiendra à un seul prélèvement du client au titre de frais de livraison.
3.5 Conditions et termes de livraison particulières devront être précédemment conclut entre le client et FasterPrint, et acceptées par écrit par FasterPrint.

4. Offres spéciales et cadeaux

4.1 Les éventuelles offrent spéciales promus par FasterPrint sont valide jusqu'à épuisement des stocks, et dans tout les cas, sont sujettes aux effectives disponibilités des produits à FasterPrint. Les offres spéciales proposées pas FasterPrint ne sont pas cumulables.
4.2 Au cas où une offre spéciale promus par FasterPrint prévoit l'envoi d'un objet offert avec un ou plusieurs produits commandés, le client aura le droit au produit offert seulement s'il a été expressément demandé par le client lors de la commande envoyée à FasterPrint et jusqu'à épuisement des stocks.
4.3 Aucune assistance ou remplacement ne sera fournie en relation à un éventuel produit reçu en cadeau pour le client.

5. Garantit sur les produits et assistance

5.1 FasterPrint garantit la bonne conformité du produit au moment de la livraison. D'éventuels défauts couverts par la garantie FasterPrint devront être signalés par le client, en respectant le délai de 7 jours à partir de la réception de la livraison. N'importe quelles contestations sur le matériel reçu devront être adéquatement justifiées et documentées par le client pour être prise en compte par FasterPrint.
5.2 Sous réserve du précèdent article 6.1, FasterPrint ne présente aucune garantie en ce qui concerne l'exactitude des produits pour l'usage spécifique pensé par le client.
5.3 Sous réserve d'hypothèses de dommages ou de fautes graves de FasterPrint, il est convenu que, en cas de responsabilité acceptée de FasterPrint, à n'importe quel titre à l'encontre du client, y compris en cas de non accomplissement, total ou partiel, aux obligations assumés par FasterPrint à l'encontre du client pour effet de l'exécution de la commande- la responsabilité de FasterPrint ne pourra être supérieur au prix du produit acheté par le client et pour laquelle soit la contestation.

6. Juridictions compétentes

Conformément à l'éventuelle applicabilité des dispositions inéluctables de la loi de la protection des consommateurs (comme défini au sens de l'art.1 let.b) dans le décret législatif du 22 mai 1999 n.185) n'importe quelle controverse liée aux présentes conditions générales, sera renvoyée aux compétences exclusives du tribunal de Rome.

Aux sens et pour les effets pour lesquels les article 1341 et 1342 du code civile, le client déclare d'avoir lu et pris connaissance des clauses des Conditions Générales des Ventes des biens Matériels 1.1, 1.2, 2.1, 2.2, 3.2, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 5.3 e 6.